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S’informer

La réglemenation des baignades

Les baignades, organisées par des collectivités locales ou par des personnes privées, quelles soient surveillées ou non, présentent potentiellement un risque avéré. Comprendre l’organisation d’un lieu de baignade ses informations et sa signalétique est essentiel.

L’organisation générale des baignades

 En France, du point de vue réglementaire, les baignades sont divisées en trois grandes catégories :

Les emplacements DANGEREUX, où la baignade est INTERDITE

Les emplacements DANGEREUX sont INTERDITS à la baignade et par conséquent, NON SURVEILLES. Le responsable est le maire de la commune qui doit DECIDER ou NON de ce type d’emplacement.

Les emplacements AMENAGES, où la baignade est REGLEMENTEE

Les emplacements AMENAGES à usage de baignade font l’objet d’un aménagement spécifique destiné à faciliter et à favoriser la baignade pour le public. On considère, que cet aménagement constitue une incitation à la baignade. Pour cette raison, sur ces emplacements, la SURVEILLANCE est OBLIGATOIRE.

Les emplacements LIBRES, où la baignade est LIBRE, aux risques et périls des usagers.

Les emplacements LIBRES sont par définition les emplacements qui ne sont ni dangereux, ni aménagés . La baignade y est LIBRE, non SURVEILLEE, mais aux risques et périls des usagers

Le Maire a la responsabilité au sens large de ces trois types d’emplacements, puisque cette eau est toujours située sur un territoire communal. Au titre de premier magistrat, il exerce un pouvoir de police général en matière de sécurité sur toute sa commune et par conséquent sur les des baignades pour lesquelles il est redevable de cette même obligation de sécurité.

Ces pouvoirs sont spécifiquement définis pour les communes du littoral dans la zone des 300 mètres (article L.2213-23 du C.G.C.T.) .A ce titre, il peut édicter des règles de droit opposables à tous.


Comprendre la signalétique des baignades

La flamme au poste de secours

Pas de drapeau

Pas de surveillance

Drapeau rouge

Baignade interdite

Drapeau jaune

Baignade surveillée avec dangers limités

Drapeau vert

Baignade surveillée sans dangers apparents

Le panneau d’informations

En cours de mise à jour

La zone de bain surveillée

En cours de mise à jour

L’organisation de la surveillance

En cours de mise à jour


Avoir les bons réflexes

  1. Vérifier la présence et la couleur du drapeau sur le mât à proximité du poste de secours. La couleur du drapeau vous indique si la surveillance par les nageurs sauveteurs est effective et si la baignade est autorisée ou interdite en raison de dangers potentiels.
  2. La zone de baignade est définie par des drapeaux bicolores rouge et jaune et est matérialisée au bord de l’eau. En cas de dangers particuliers, des panneaux surmontés d’une petite flamme rouge sont installés à proximité. La baignade se pratique toujours entre ces drapeaux pour votre sécurité.
  3. Les activités nautiques, telles que le surf, sont autorisées 50 m de part et d’autre de la zone de baignade surveillée. Elles sont bien évidemment interdites entre les drapeaux rouge et jaune.
  4. Se renseigner sur les conditions de baignade et de surf auprès des sauveteurs du poste de secours, situés sur la chaise haute en zone surveillée, sur le véhicule de secours ou au poste de secours.

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